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Besoin de refaire votre isolation, d’entretenir certaines pièces de votre habitat ou de procéder à des travaux d’aménagement ? Les raisons de rénover votre logement sont nombreuses. Dans le cadre de ces travaux de rénovation, vous pouvez être accompagné financièrement par plusieurs aides. La TVA à taux réduit en fait partie. Initialement fixée à 20%, elle peut descendre à un moindre taux de 5,5% si vous procédez à des travaux de rénovation énergétiques conformes aux conditions de l’aide. Prime Travaux met en lumière les rénovations éligibles à cette baisse TVA accessible à tous.
Sommaire :
Le taux réduit de TVA est accessible à toutes les personnes souhaitant effectuer des rénovations dans leur logement. Les travaux éligibles à cette aide ne manquent pas. Toutefois, il est important de préciser que tous les travaux de rénovation ne reviennent pas à la même réduction du taux de la TVA. Cette baisse peut être fixée à 10% ou 5,5% selon les travaux réalisés (TVA initialement imposé à un taux normal de 20%). Parmi les différents taux, la TVA à 10% va davantage traiter des rénovations générales de votre logement (aménagement et entretien), tandis que la réduction à 5,5% concerne les travaux de d’amélioration énergétique, comme le remplacement d’une chaudière plus économique ou l’amélioration de son isolation. Les travaux éligibles à la baisse de la TVA sont les suivants :
| TVA à 10% | Rénovations | TVA à 5,5% | Rénovations |
|---|---|---|---|
| Travaux d’aménagement (Apporter des améliorations à votre logement) | – Refaire la peinture – Refaire son sol – Rénovation d’une pièce – Systèmes d’ouverture et de fermeture de votre logement – Installation d’un système de chauffage basse performance | Isolation de votre logement | Améliorer l’isolation des murs, des fenêtres, des combles ou des sols |
| Travaux d’entretien (Remettre ou maintenir votre logement en bon état) | – Entretien de son chauffage – Entretien de diverses pièces | Installation d’appareil de chauffage plus performant | – Chaudières biomasse ou à gaz haute performance – Pompe à chaleur hybride, air/eau ou eau/eau |
| Travaux de transformation (Changer la structure de votre logement) | – Construire un mur – Transformation d’une pièce | Installation d’un chauffage utilisant les énergies renouvelables | – Système solaire combiné – Chauffe-eau solaire ou thermodynamique – Raccordement à un réseau de chaleur EnR&R – Appareil de chauffage au bois très performant |
| Installation de régulateur de chauffage | – Thermostat d’ambiance programmable classique – Thermostat d’ambiance programmable connecté |
Concernant vos travaux de rénovation énoncés ci-dessus, diverses informations sont à connaître :
Pour bénéficier de cette aide, il convient que les locaux où sont réalisés les rénovations obéissent à ces 2 conditions :
Notez que la TVA à taux réduit vous est accessible que vous soyez locataire ou propriétaire du logement.
Nous l’évoquions, la TVA à taux réduit n’est pas la seule aide existante pour les rénovations de votre logement. De fait, si vous effectuez des travaux d’amélioration énergétique afin de mieux consommer, plusieurs primes vous sont accessibles. Ma Prime Renov’ est une aide financière gérée par l’Etat qui vous permet d’alléger grandement le coup de vos travaux de rénovation énergétique. Les travaux éligibles à cette prime sont les mêmes que ceux concernés par la TVA à 5,5%. De plus, Ma Prime Renov’ est cumulable avec la prime Coup de pouce et l’Éco-prêt à taux zéro. Sachez qu’investir dans un moyen de chauffage plus économique vous fera réaliser des économies sur le long terme. Alors n’hésitez plus et faites des rénovation dans votre habitat.
Toutes les personnes effectuant des travaux de rénovation de leur logement peuvent bénéficier d’une réduction du taux de la TVA à 10% ou 5,5% selon les travaux effectués.
Selon les travaux de rénovation, vous pouvez bénéficier d’une TVA à 10% ou à 5,5%, contre 20% en général. Les travaux concernés par la TVA à 5,5% représentent des rénovations énergétiques pour mieux consommer. Les travaux concernés par la TVA à 10% sont des travaux pour aménager ou entretenir votre habitat.
Vous devez obligatoirement demander les services d’un professionnel pour bénéficier de cette aide. Une attestation confirmant le respect des conditions d’application des taux réduits de TVA est à fournir et à transmettre à l’entreprise dont vous engagez les services. Selon la nature de vos travaux, il en existe 2 : l’attestation normale N°1300-SD (concernant les travaux de gros oeuvre) et l’attestation simplifiée N°1301-SD (concernant les autres rénovations).